Mentions légales

- 1. INFORMATIONS LÉGALES

  1.1 Vous êtes sur le site de :
ARIS
81 Rue de Dole
25000 - Besançon
France EU

Responsable de publication : Association ARIS

1.2 Hébergement
Nom :1&1 IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare
CP/Ville : 57201 SARREGUEMINES
France EU

1.3 Conception et réalisation du site
Olivier MASSON - René BULLE - GES Saint-Vit Informatique: Sébastien LEMERCIER
Messagerie : slemercier@saintvitinformatique.com

2. Liens vers d’autres sites L’Aris propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’Aris a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. L’Aris ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

3. Données personnelles :

3.1 Utilisation des données personnelles collectées Vous utilisez notre site web sans avoir à indiquer de données à caractère personnel.

3.2 Droit d’accès et de rectification
Si vous nous avez contacté par mail depuis le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité, ni les données anonymes des statistiques. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse rgpd@association-aris.org en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

3.3 Protection des données personnelles
Nous appliquons les mesures de sécurité technologiques et organisationnelles généralement reconnues afin que les données à caractère personnel recueillies ne soient ni perdues, ni détournées, ni consultées, ni modifiées ni divulguées par des tiers non autorisés sauf si la communication de ces données est imposée par la réglementation en vigueur, notamment à la requête d’une autorité judiciaire, de police, de gendarmerie ou de toute autre autorité habilitée par la loi.

4. Cookies
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.

Les utilisateurs du site internet http://www.association-aris.org/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5. Responsabilité
Les informations de ce site internet, susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, ARIS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. De même, le contenu auquel le site http://www.association-aris.org/ peut renvoyer (liens "hypertexte") n’engage en aucun cas la responsabilité de ARIS.

6. Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’accès aux sites de l’Aris vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de l’Aris, ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à l’Aris ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet. L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. L’Aris vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.